Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le saint-nectaire
germaine principi

Numéro de dépôt :
3847029
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
le saint-nectaire de germaine principi

Présentation de la marque le saint-nectaire

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par germaine principi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le saint-nectaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est germaine principi domicilié(e) 6 rue merciere - 63610 - besse et st anastaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, germaine principi domicilié(e) 6 rue merciere - 63610 - besse et st anastaise - France.

La marque le saint-nectaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le saint-nectaire est expirée depuis le 19 juillet 2021.

germaine principi a également déposé les autres marques suivantes : Le Sancy , LE BESSE


germaine principi - 6 rue merciere - 63610 - besse et st anastaise - France


germaine principi - 6 rue merciere - 63610 - besse et st anastaise - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).